Contributions écrites
Date:
19 April 2017
L'attractivité du droit français dans le commerce international -Новая привлекательность французского права для международной торговли - Me DUFLOT-Université juridique d'Etat de Moscou(Russie)
Date:
28 February 2017
Modernisation et réformes de la Justice du 21e siècle - Conférence de Me DUFLOT, Institut d'Etat des Relations Internationales de Russie (MGIMO-Moscou) Janvier 2017
Date:
28 February 2017
La Modernisation du language juridique - Discours de Me DUFLOT à l'Université Lomonosov de Moscou (novembre 2016)
Date:
04 October 2012
Contribution écrite relatant des droits successoraux du conjoint survivant.
Date:
01 May 2008
Ouvrage réalisé par Alain Duflot, paru en Novembre 1996 et réédité en Mai 2008 aux éditions D.P.E.
Cet ouvrage présente un triple intérêt :
Cet ouvrage présente un triple intérêt :
- Il décrit les particularismes de la mise en oeuvre des responsabilités des constructeurs et leurs incidences sur l'application des contrats d'assurance.
- Il fournit une synthèse du droit positif, tant public que privé, illustré par de nombreuses citations jurisprudentielles.
- Il constitue un guide précieux pour les professionnels de la construction ainsi que pour les praticiens.
Date:
01 November 2007
Ouvrage réalisé par Alain Duflot, paru en Novembre 2007 aux éditions Puits Fleuri. Cet écrit répond aux interrogations pratiques des candidats au permis de construire, des tiers, des professionnels et des personnes publiques:
- Quelles sont les constructions soumises au permis de construire ou d'aménager ?
- Comment gérer les nouvelles procédures de demandes d'autorisations ?
- Quelles sont les nouvelles responsabilités des personnes publiques ?
- Comment procéder à une opération d'aménagement ?
- Quels sont les nouveaux recours contentieux contre les autorisations d'urbanisme ?
Date:
07 January 2003
Texte intitulé La détention provisoire : un triomphe judiciaire, publié par Jean-François Arrue le 7 Janvier 2003 dans le cadre de la loi du 15 Juin 2000 sur la Commission de suivi de la détention provisoire.
Date:
29 April 2002
Synthèse sur la Loi du 4 mars 2002 publiée par Jean-François Arrue le 29 avril 2002 sur la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes.
Date:
01 March 2002
Contribution écrite rédigée en 1998 pour les Assises de l'INAVEM à Villeurbanne et parue en Mars 2002 dans un rapport de mission au sujet de la bien traitance des victimes.
Date:
01 June 1998
Chronique publiée dans la section Jurisprudence de la revue Le Droit Ouvrier du mois de Juin 1998 concernant la protection des délégués du personnel au travail