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Contributions écrites

Date:
19 avril 2017

L'attractivité du droit français dans le commerce international -Новая привлекательность французского права для международной торговли - Me DUFLOT-Université juridique d'Etat de Moscou(Russie)

Date:
28 février 2017

Modernisation et réformes de la Justice du 21e siècle - Conférence de Me DUFLOT, Institut d'Etat des Relations Internationales de Russie (MGIMO-Moscou) Janvier 2017

Date:
28 février 2017

La Modernisation du language juridique - Discours de Me DUFLOT à l'Université Lomonosov de Moscou (novembre 2016)

Date:
4 octobre 2012

Contribution écrite relatant des droits successoraux du conjoint survivant.

Date:
1 mai 2008
Ouvrage réalisé par Alain Duflot, paru en Novembre 1996 et réédité en Mai 2008 aux éditions D.P.E.
Cet ouvrage présente un triple intérêt :
  • Il décrit les particularismes de la mise en oeuvre des responsabilités des constructeurs et leurs incidences sur l'application des contrats d'assurance.
  • Il fournit une synthèse du droit positif, tant public que privé, illustré par de nombreuses citations jurisprudentielles.
  • Il constitue un guide précieux pour les professionnels de la construction ainsi que pour les praticiens.
Date:
1 novembre 2007
Ouvrage réalisé par Alain Duflot, paru en Novembre 2007 aux éditions Puits Fleuri. Cet écrit répond aux interrogations pratiques des candidats au permis de construire, des tiers, des professionnels et des personnes publiques:
  • Quelles sont les constructions soumises au permis de construire ou d'aménager ?
  • Comment gérer les nouvelles procédures de demandes d'autorisations ?
  • Quelles sont les nouvelles responsabilités des personnes publiques ?
  • Comment procéder à une opération d'aménagement ?
  • Quels sont les nouveaux recours contentieux contre les autorisations d'urbanisme ?
Le livre est disponible à l'achat à cette adresse : http://www.puitsfleuri.com/fiche.php?id=249
Date:
7 janvier 2003
Texte intitulé La détention provisoire : un triomphe judiciaire, publié par Jean-François Arrue le 7 Janvier 2003 dans le cadre de la loi du 15 Juin 2000 sur la Commission de suivi de la détention provisoire.
Date:
29 avril 2002

Synthèse sur la Loi du 4 mars 2002 publiée par Jean-François Arrue le 29 avril 2002 sur la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes.

Date:
1 mars 2002
Contribution écrite rédigée en 1998 pour les Assises de l'INAVEM à Villeurbanne et parue en Mars 2002 dans un rapport de mission au sujet de la bien traitance des victimes.
Date:
1 juin 1998
Chronique publiée dans la section Jurisprudence de la revue Le Droit Ouvrier du mois de Juin 1998 concernant la protection des délégués du personnel au travail